O contrato de transporte no código civil de 2002: questões concernentes ao transporte rodoviário nacional de pessoas e coisas

AUTOR(ES)
DATA DE PUBLICAÇÃO

2004

RESUMO

Cette dissertation verse à propos de la nouvelle régence tipique du contract de transport dans le Código Civil (Code Civile) 2002. Son objectif est d identifier les éléments principaux et sa nature juridique particuliere, étant donnée la présence du destinataire, autour duquel se posent les devoirs, les droits et les obligations. Sa préoccupation c est d extraire de Ia définition légale l éssence et les fonctions qu y ont leur origine pour mieux et plus correctement solutionner les conflicts intersubjectifs. C est un étude centré à la doctrine hermeneutique du Droit, dont on suppose que sa compréhension trait des prescriptions législatives mais aussi de Ia réalité des faits e les principes que leur inspirent. De cette façon, ce travail présente, prémierement, une approche historique du transport et de son expression legislatif afio d approcher l actualité normative, avec le sens de systeme juridique et de multiplicité de fonts législatifs. Dans les modalités de ce contraí, cet étude s occupe de Ia distinction entre transport de gens et transport de choses, dans lequel on essaie de découvrir le sens juridique de cette diction légale. En passant, il trait des documents de transport afio d approfondir la discussion autour de ceux qu en interviennent, surtout en face de la présence du déstinataire. Aussi trait-il de la résponsabilité civile, selon laquelle on considere la nature de obligation contractuelle du transporteur comme une obligation de résultat, avec cIause d intangibilité, ou on analise les clauses de non-responsabilité et les cIauses de non-indemniter ou de limitations d indemnités. Enfin, ce travail examine la question des conflicts de normes et de colision de principes, avec plus d attention aux normes consumeristes. C est un étude, alors, qui se base sur la doctrine nationale et la doctrine étrangere - avec plus d attention, dans la démiere, pOlirGeorges RIPERT et Francisco Costeira da ROCHA

ASSUNTO(S)

contratos direito civil transporte rodoviario -- brasil

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